Registre — Enregistrement / Transfert / Mise à jour

Choisis le type de demande, puis complète le demandeur, le dossier de l’œuvre et (si transfert) le nouveau détenteur. Les champs marqués d’un astérisque sont obligatoires.

1
Type de demande Choisis une option pour afficher le bon formulaire.
Non sélectionné
Chaque demande est vérifiée manuellement.
2
Informations du demandeur Identité + contact minimum (traçabilité du registre).
Format libre. Utilisé uniquement si besoin de vérification.
3
Dossier de l’œuvre Informations du certificat + justificatifs.
Si vous n’avez pas d’ID (œuvres anciennes), laissez vide (sauf Mise à jour).
Informations du certificat (obligatoires pour Enregistrement / Transfert).
Mise à jour (ID obligatoire).
Ajoutez le certificat + une photo nette de l’œuvre (recommandé).
i
Ajoute au moins un fichier (certificat et/ou photo) pour valider la demande.
4
Nouveau détenteur Obligatoire uniquement pour un transfert.
Renseignez les coordonnées du nouveau détenteur.
Format libre. Utilisé uniquement si besoin de vérification.
✓
Validation & envoi Consentement obligatoire avant envoi.
J’atteste que les informations fournies sont exactes et que les documents transmis peuvent être utilisés uniquement pour la vérification et la mise à jour du Registre Officiel BLACKDOORS™.
Confidentialité : les données ne sont pas publiques. Elles sont traitées uniquement pour la vérification, l’archivage et la mise à jour du registre.
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